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Marques déposées par l'association loi 1901 GRAND CONSEIL SAINT ETIENNE
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CONFRERIE SAINT ETIENNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFRERIE SAINT ETIENNE
GRAND CONSEIL SAINT ETIENNE, Association régie par les articles 21 à 79 du Code civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Kaysersberg

Numéro de dépôt :
1386134
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
CONFRERIE SAINT ETIENNE de GRAND CONSEIL SAINT ETIENNE

Présentation de la marque CONFRERIE SAINT ETIENNE

Déposée le 29 avril 1986 par l'association loi 1901 GRAND CONSEIL SAINT ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFRERIE SAINT ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GRAND CONSEIL SAINT ETIENNE domicilié(e) Château de Kientzheim - 68240 - KIENTZHEIM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CONFRERIE SAINT ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque CONFRERIE SAINT ETIENNE est expirée depuis le 22 mai 2022.

GRAND CONSEIL SAINT ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : SIGILLE DE QUALITE CONFRERIE SAINT ETIENNE ALSACE , Sigille de qualité , SIGILLE DE QUALITE CONFRERIE SAINT ETIENNE ALSACE


GRAND CONSEIL SAINT ETIENNE, Association régie par les articles 21 à 79 du Code civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Kaysersberg - Château de Kientzheim - 68240 - KIENTZHEIM - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2210528 - Publication au BOPI 2001-11-28

Renouvellement sans limitation n°2067054 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 13 novembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°334821 - Publication au BOPI 2001-11-13

Inscription le 13 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334822 - Publication au BOPI 2001-11-13

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499807 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Vins.